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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU
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CHATEAU DE LA COULERETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA COULERETTE
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU

Numéro de dépôt :
92423332
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE LA COULERETTE

Déposée le 15 juin 1992 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA COULERETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU domicilié(e) Château de Vaudieu, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 517 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHATEAU DE LA COULERETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA COULERETTE est expirée depuis le 15 juin 2002.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU a également déposé les autres marques suivantes : LE CASTELAS , CHATEAU DE VAUDIEU , LA CLOSERIE DE VAUDIEU , LA ROSERAIE DE VAUDIEU


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU - Château de Vaudieu, 84190 GIGONDAS - France - SIREN 302517091


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 15 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179549 - Publication au BOPI 1994-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Des vins d'Appellation d'Origine en provenance du château expressément dénommé CHATEAU DE LA COULERETTE